Le droit d’auteur est une forme de droit de propriété intellectuelle qui est automatiquement accordée aux créateurs de contenu. Les lois sur le droit d’auteur visent à préserver les droits d’auteurs originaux, à empêcher toute utilisation ou reproduction non autorisée de leurs œuvres et à inciter les créateurs à poursuivre leur travail.
Le droit d’auteur protège les œuvres originales, notamment des œuvres littéraires, dramatiques, musicales et artistiques, telles que des recueils de poésie, des romans, films, chansons, logiciels informatiques et l’architecture. Le droit d’auteur ne protège pas des faits, des idées, des systèmes, des méthodes, des concepts, des principes ou des découvertes – bien qu’il puisse protéger la manière dont ces éléments sont exprimés.
En règle générale, les droits d’auteur sont détenus par le créateur du matériel. Il existe toutefois quelques exceptions :
- Œuvres réalisées dans le cadre d’un contrat de louage d’ouvrages ou de services – la partie ou l’employeur qui a engagé le créateur est considéré comme l’auteur, même si c’est l’employé qui a effectivement créé l’œuvre. L’employeur peut être une société, une organisation, une institution ou un individu.
- Utilisation raisonnable du contenu – le fair use aux États-Unis est une disposition permettant une certaine utilisation d’œuvres protégées par des droits d’auteur sans en obtenir l’autorisation
- Contenu du domaine public – il existe des œuvres non couvertes par les lois sur la protection des droits d’auteur et les œuvres qui sont entrées dans le domaine public lorsque la protection des droits d’auteur a expiré