Nous ne voulons pas de contenu non autorisé sur notre site et les Conditions Générales d’Utilisation de Studocu stipulent explicitement que les utilisateurs peuvent uniquement télécharger du contenu lorsqu’ils ont le droit de le faire.Nous comptons sur les détenteurs de droits d’auteur et nos utilisateurs pour signaler toute violation présumée de droits d’auteur afin que nous puissions enquêter rapidement sur l’incident, protéger les œuvres couvertes par des droits d’auteur et assurer la conformité avec la loi sur les droits d’auteur et le NTD code.
Comment Studocu se conforme-t-elle à aux lois sur le droit d’auteur?
